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Une quinzaine de monographies auprès d'établissements privés du secteur sanitaire et social, réalisées au cours de l'année 2000, analysent les conditions concrètes d'application des 35 heures, 12 à 18 mois après la conclusion des accords de RTT ayant précédé la baisse de la durée légale.

La DREES du ministère de l’Emploi et de la solidarité a lancé une étude portant sur le bilan du passage aux 35 heures dans les établissements privés des secteurs sanitaire et social.

Ce document présente les résultats de l’enquête SAE 98 commune aux établissements de santé publics et privés. Cette enquête concerne tous établissements de santé installés en France (métropole et DOM), y compris les structures qui ne font qu’un seul type d’hospitalisation (hospitalisation à temps partiel, hospitalisation à domicile, …) et celles qui ne gèrent que des équipements matériels lourds...

Ce document présente les résultats de l’enquête SAE 99 commune aux établissements de santé publics et privés. Cette enquête concerne tous établissements de santé installés en France (métropole et DOM), y compris les structures qui ne font qu’un seul type d’hospitalisation (hospitalisation à temps partiel, hospitalisation à domicile…) et celles qui ne gèrent que des équipements matériels lourds...

L’activité en hospitalisation complète des établissements de santé publics enregistre, au premier trimestre 2001, une diminution dans la quasi-totalité des disciplines après la hausse observée au trimestre précédent. Mesurée par le nombre d’entrées directes corrigé des variations saisonnières, l’activité en médecine, chirurgie, gynécologie-obstétrique (MCO) diminue de 0,9 % après une augmentation...

En 2000, l’activité en hospitalisation complète des établissements publics semble s’inscrire en hausse dans la quasi-totalité des disciplines. Mesurée par le nombre d’entrées directes, l’activité en médecine, chirurgie, gynécologie-obstétrique (MCO) progresse de 1,2 % dans les hôpitaux publics après une année 1999 stable (+0,1 %). En médecine, le nombre d’entrées directes, en légère baisse depuis...

En 1999, le nombre de séjours dans les établissements de santé poursuit sa croissance modérée (+1,6 %), dans le prolongement de la tendance passée (+1,3 % en 1998, +0,9 % en 1997). En hospitalisation complète, la durée moyenne de séjour continue à diminuer et s’accompagne d’une baisse du nombre de lits (-1,3 %), et corrélativement du nombre de journées d’hospitalisation. La redéploiement vers l...

Après une relative stabilité de la durée hebdomadaire de travail déclarée par les médecins à l'enquête Emploi durant les années 80, celle-ci évolue à la hausse depuis 1992 (de 48 h en 1992 à 51 h en 2000), malgré la féminisation croissante du corps médical et le développement du temps partiel (de 10 % en 1992 à 11,5 % en 1999).

La présente analyse porte sur 1 765 accords d'entreprises ou établissements du secteur social et médico-social privé à but non lucratif, signés avant le 1er janvier 2000, c'est-à-dire sous le régime de la « première » loi sur la réduction du temps de travail. Ils couvrent un effectif estimé à environ 100 000 emplois en « équivalents temps complets », soit environ 40 % des effectifs du secteur.

L’activité hospitalière en court séjour mesurée par le nombre d’entrées reste stable dans les hôpitaux publics au cours des trois premiers trimestres 2000 par rapport au dernier trimestre de 1999, avec des différences d’évolution selon les disciplines. En médecine, le nombre d’entrées directes n’évolue pas depuis le début de l’année. L’activité en chirurgie enregistre un recul de 1,4 % au cours...