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L’existence de minima sociaux a souvent suscité des interrogations sur le fait qu’ils puissent créer des « trappes à inactivité », c’est-à-dire des situations dans lesquelles les individus ne sont pas incités à sortir de l’inactivité. On cherche dans cette étude, à partir d’une enquête auprès de 6800 allocataires du RMI, de l’allocation de solidarité spécifique (ASS) et de l’allocation de parent...

Fin 2007, 4,3 millions de personnes bénéficient de la couverture maladie universelle complémentaire (CMUC) en France métropolitaine et dans les départements d'outremer. Depuis 2000, date de sa création, les bénéficiaires de la CMUC conservent les mêmes grandes caractéristiques. Il s'agit d'une population jeune, féminine, au sein de laquelle les ouvriers et les employés, particulièrement ceux...

Les débats relatifs aux difficultés d’accès aux soins d’une partie des bénéficiaires de la CMU complémentaire, qui se sont noués en 2007, ont conduit la DREES à engager, en collaboration avec la CNAMTS et l’IRDES, une étude sur les conditions d’accueil de ces assurés sociaux par différentes catégories de professionnels de santé.

L’allocation aux adultes handicapés (AAH) est un minimum social destiné à apporter une aide financière aux personnes handicapées disposant de revenus modestes. Entre juillet 2005 et juin 2006, 330 000 personnes ont obtenu une réponse à leur demande d’AAH en France métropolitaine, et sept sur dix ont obtenu un accord. Les personnes qui demandent l’AAH sont âgées de 45 ans en moyenne et présentent...

Les débats relatifs aux difficultés d'accès aux soins d'une partie des bénéficiaires de la CMU complémentaire, qui se sont noués en 2007, ont conduit la DREES à engager, en collaboration avec la CNAMTS et l'IRDES, une étude sur les conditions d'accueil de ces assurés sociaux par différentes catégories de professionnels de santé. Cette étude a privilégié une approche géographique fine par zone d...

En prenant en charge une part considérable des recours urgents ou non programmés, les généralistes de ville répondent à une demande spécifique de soins.

Une grande partie de la demande de soins « en urgence » est prise en charge par la médecine générale de ville : en 2004, on estimait à 35 millions le nombre de recours urgents ou non programmés à la médecine générale de ville pendant que les services d’urgences des hôpitaux enregistraient 14 millions de passages. En complétant le « volet médecin » par un « volet patient », l’enquête menée par la...

La base de données du Programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI-MCO) rassemble, depuis 1997, la totalité des séjours hospitaliers de soins de courte durée en Médecine, chirurgie et obstétrique (MCO), réalisés en France. Elle a d’abord été mise en place et recueillie par la Direction des hôpitaux et de l’organisation des soins (DHOS), puis, depuis 2000, par l’Agence technique de...

Une enquête a été effectuée par la DREES au deuxième trimestre 2006 auprès de personnes allocataires de minima sociaux (RMI, API et ASS) au 31 décembre 2004. À la date de l’enquête, les allocataires toujours présents dans le dispositif bénéficient plus fréquemment de la couverture maladie universelle complémentaire (CMUC) que ceux qui en sont sortis. La majorité des personnes n’ayant pas recours à...

D'après la loi de 2003 portant décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI), un référent doit être nommé dès la mise en paiement de l'allocation pour suivre l'allocataire dans son parcours d'insertion et un contrat d'insertion doit être signé dans les trois mois suivants. À partir d'une enquête menée en 2006, cette étude examine la diversité des modes d'accompagnement dont bénéficient (ou...