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114 publications

    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 190

    Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2009

    Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d’organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l’enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Le calendrier de l’enquête, le plan...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications

    Étude quantitative sur le handicap auditif à partir de l’enquête « Handicap-Santé »

    En 2008, 10 millions de personnes ont des problèmes d’audition. La moitié ont des difficultés dites « moyennes à totales » qui limitent leur capacité à suivre une conversation. Une partie d’entre elles cumulent ces problèmes d’auditions à d’autres limitations (motrices, intellectuelles, psychiques, cognitives ou visuelles).

    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Publications
    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 52

    Vivre avec des difficultés d’audition : répercussion sur les activités quotidiennes, l’insertion et la participation sociale

    D’après l’enquête Handicap-Santé, 10 millions de personnes rencontrent des problèmes d’audition en 2008 en France. Pour 5,4 millions de personnes, ces limitations auditives, considérées comme allant de moyennes à totales, sont susceptibles d’avoir des répercussions sur leur vie quotidienne.

    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Publications
    • Rapports

    Rapport 2013 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

    Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, présente la situation financière des assureurs complémentaires en santé. Par la loi de financement de la Sécurité sociale de 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la sécurité sociale) le gouvernement a été chargé d’établir un rapport présentant la situation financière des...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 850

    Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs

    90 % des Français sont couverts par une complémentaire santé privée. L’encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des pratiques tarifaires différentes selon les types d’organismes et de contrats.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 38

    Construire sa vie avec un handicap moteur

    Les difficultés importantes ou incapacités motrices touchent un adulte de 40 à 65 ans sur dix. Ces limitations peuvent concerner les déplacements en affectant le bas du corps ou encore les fonctions de préhension et de manipulation.

    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Publications
    • Études et résultats | N° 837

    Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2010

    En 2010, neuf Français sur dix sont couverts par une assurance maladie complémentaire privée, hors couverture maladie universelle complémentaire. 57 % d’entre eux sont couverts par des contrats individuels contre 43 % par des contrats collectifs souscrits via un employeur. Les organismes d’assurance maladie complémentaire ont financé 13,5 % des dépenses de santé, soit 0,5 point de plus qu’en 2006...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Rapports

    Rapport 2012 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

    Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, présente la situation financière des assureurs complémentaires en santé. Par la loi de financement de la Sécurité sociale de 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la sécurité sociale) le gouvernement a été chargé d’établir un rapport présentant la situation financière des...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 27

    Personnes ayant des limitations fonctionnelles physiques : panorama des aides et aménagements du logement

    Fin 2008, 2,3 millions d’adultes de moins de 60 ans déclarent au moins une limitation fonctionnelle motrice. Parmi eux, 17 % utilisent une aide technique et 10 % vivent dans un logement comprenant des aménagements spécifiques.

    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Publications
    • Études et résultats | N° 789

    Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2009

    L'enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, institutions de prévoyance et sociétés d'assurance sur les contrats les plus souscrits montre que 56 % des bénéficiaires d'une couverture complémentaire profitent d'une garantie individuelle et 44 % d'une garantie collective. Les mutuelles couvrent plus de la moitié des bénéficiaires.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins