17 publications

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    • Études et résultats | N° 1332

    321 500 adultes handicapés sont accompagnés par des structures dédiées fin 2022

    La DREES publie une nouvelle étude sur les personnes handicapées accompagnées en établissements ou services médico-sociaux issus de la dernière édition de l’enquête auprès de ces structures (ES-Handicap). Cette étude décrit l’évolution du nombre de personnes et les caractéristiques des personnes accompagnées en structure pour adultes handicapés.

    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Publications
    • Les dossiers de la DREES | N° 36

    Les jeunes adultes relevant de l’amendement Creton

    L’amendement « Creton », du nom du comédien Michel Creton qui l’avait défendu, permet depuis 1989 le main-tien dans un établissement pour enfants handicapés de jeunes adultes ayant atteint l’âge limite pour lequel leur établissement est autorisé, en attente d’une place en structure pour adultes.

    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 197

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2013

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Chaque année, la DREES envoie aux conseils départementaux un...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 192

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2012

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Chaque année, la DREES envoie aux conseils généraux un...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 182

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2011

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Chaque année, la DREES envoie aux conseils généraux un...

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 169

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2010

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 159

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2009

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 143

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2008

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 133

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2007

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 124

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2006

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

    • Système de protection sociale