Résultats de recherche

Réalisée durant l'automne 2002, cette enquête statistique auprès des établissements hospitaliers, qui concerne exclusivement les personnels de la Fonction publique hospitalière, avait pour objectif de dresser un état des lieux de la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT).

Ce document présente la synthèse des principaux résultats de l’enquête, publiée par ailleurs dans le numéro 224 de « Études et résultats », ainsi que le détail des résultats régionaux.

Ce document de travail donne les résultats redressés de l’exploitation statistique du répertoire Adeli pour les médecins au 1er janvier 2002. La méthode de redressement employée cette année, tient compte du département d’origine des médecins et de leur statut (salarié hospitalier et salarié non hospitalier).

Depuis 1983-1984, la DREES, anciennement le SESI, réalise, en collaboration avec le ministère de l’Éducation nationale (Direction de la programmation et du développement), la Direction générale de l’Action sociale, et avec le concours des services statistiques des DRASS, une enquête annuelle auprès des écoles sociales sous tutelle du ministère de l’Emploi et de la solidarité.

Une quinzaine de monographies auprès d'établissements privés du secteur sanitaire et social, réalisées au cours de l'année 2000, analysent les conditions concrètes d'application des 35 heures, 12 à 18 mois après la conclusion des accords de RTT ayant précédé la baisse de la durée légale.

La DREES du ministère de l’Emploi et de la solidarité a lancé une étude portant sur le bilan du passage aux 35 heures dans les établissements privés des secteurs sanitaire et social.

La présente analyse porte sur 1 765 accords d'entreprises ou établissements du secteur social et médico-social privé à but non lucratif, signés avant le 1er janvier 2000, c'est-à-dire sous le régime de la « première » loi sur la réduction du temps de travail. Ils couvrent un effectif estimé à environ 100 000 emplois en « équivalents temps complets », soit environ 40 % des effectifs du secteur.

Après une relative stabilité de la durée hebdomadaire de travail déclarée par les médecins à l'enquête Emploi durant les années 80, celle-ci évolue à la hausse depuis 1992 (de 48 h en 1992 à 51 h en 2000), malgré la féminisation croissante du corps médical et le développement du temps partiel (de 10 % en 1992 à 11,5 % en 1999).

Sur 194 000 médecins en activité en France au 1er janvier 2000, 49 %, soit 95 000 médecins, sont « omnipraticiens », c'est-à-dire qu'ils ont une qualification en médecine générale. Derrière ce terme d'omnipraticien se profilent des réalités diverses puisque 22 000 d'entre eux ont des modes d'exercice particulier, comme l'homéopathie ou l'acupuncture, ou des orientations complémentaires.

On comptait, au 1er janvier 1998, 800 000 travailleurs sociaux ayant un statut reconnu comme tel dont : 230 000 professionnels de l’aide, 125 000 professionnels de l’éducation, 37 000 professionnels de l’animation et 380 000 titulaires d’un agrément d’assistante maternelle.