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Apportant des premiers éléments de bilan sur le passage aux 35 heures dans les hôpitaux publics à partir d'une étude lancée par la Drees entre novembre 2002 et février 2003, cet article présente, à partir d'un ensemble de monographies, un historique des démarches et processus engagés à l'époque dans 17 établissements hospitaliers.
En augmentation comme dans les autres pays développés, le taux de césariennes est passé en France de 14 % en 1991 à 18 % en 2001. Trois types de facteurs influencent la pratique des césariennes : les caractéristiques des femmes, celles des maternités et les pratiques médicales. Le recours à la césarienne augmente en premier lieu avec l'avancée en âge des femmes et concerne 27,6 % des plus de 40...
Le nombre d'interruptions volontaires de grossesses (IVG) peut être évalué à 198 700 en 2001, soit une quasi-stabilité par rapport à 1990. Ce nombre représente une moyenne de 13,8 IVG pour 1 000 femmes de 15 à 49 ans. Neuf IVG sur dix concernent des femmes de 18 à 39 ans, le nombre de jeunes filles mineures qui y recourent étant resté stable depuis dix ans (aux environs de 10 000 par an) et celui...
La DREES a lancé une étude portant sur le bilan du passage aux 35 heures dans les hôpitaux publics.
Réalisée durant l'automne 2002, cette enquête statistique auprès des établissements hospitaliers, qui concerne exclusivement les personnels de la Fonction publique hospitalière, avait pour objectif de dresser un état des lieux de la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT).
Ce document présente la synthèse des principaux résultats de l’enquête, publiée par ailleurs dans le numéro 224 de « Études et résultats », ainsi que le détail des résultats régionaux.
Une quinzaine de monographies auprès d'établissements privés du secteur sanitaire et social, réalisées au cours de l'année 2000, analysent les conditions concrètes d'application des 35 heures, 12 à 18 mois après la conclusion des accords de RTT ayant précédé la baisse de la durée légale.
La DREES du ministère de l’Emploi et de la solidarité a lancé une étude portant sur le bilan du passage aux 35 heures dans les établissements privés des secteurs sanitaire et social.
La présente analyse porte sur 1 765 accords d'entreprises ou établissements du secteur social et médico-social privé à but non lucratif, signés avant le 1er janvier 2000, c'est-à-dire sous le régime de la « première » loi sur la réduction du temps de travail. Ils couvrent un effectif estimé à environ 100 000 emplois en « équivalents temps complets », soit environ 40 % des effectifs du secteur.
Après une relative stabilité de la durée hebdomadaire de travail déclarée par les médecins à l'enquête Emploi durant les années 80, celle-ci évolue à la hausse depuis 1992 (de 48 h en 1992 à 51 h en 2000), malgré la féminisation croissante du corps médical et le développement du temps partiel (de 10 % en 1992 à 11,5 % en 1999).
