La base RAC synthétise les montants de dépenses de santé et de restes à charge pour chaque assuré ayant recours à l’assurance maladie obligatoire (AMO), pour une année donnée. Elle couvre de manière exhaustive leurs dépenses individualisables, remboursables et présentées au remboursement, en soins de ville et à l'hôpital, pour toutes les disciplines hospitalières. Elle ne couvre pas les dépenses du champ médico-social (par exemple les USLD ou les Ehpad).
Les montants totaux sont décomposés en grande composantes de dépense (montant total, base de remboursement, liberté tarifaire) et de prise en charge (remboursement AMO, prise en charge ALD, reste à charge opposable, reste à charge liés aux dépassements). Ils sont sommés par grands postes de soins, définis à partir de la nature de prestation, du professionnel exécutant et du lieu d’exécution. Dans la base, les montants sont associés aux caractéristiques individuelles de chaque patient (âge, sexe, lieu de résidence, statut ALD, statut CSS).
La base RAC est construite à partir du Système national des données de santé (SNDS), qui contient le Datamart de consommation inter-régime (DCIR), géré par la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam), et le Programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI), géré par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH).
Pour plus de détails, vous pouvez accéder à la présentation plus détaillée de la base RAC, ainsi qu’aux programmes détaillés de la base RAC.
Publications de référence
Bonnet O. et Desjoncqueres A. (2026, janvier). La complémentaire santé solidaire permet à huit bénéficiaires sur dix de ne plus avoir de reste à charge en santé. Drees, Études et Résultats, 1362.
Desjoncqueres A. (2025, juin). Mise à jour de l’application sur les Dépenses de santé et restes à charges. Drees, Communiqué de presse.
Lapinte, A., Pollak, C., Solotareff, R. (dir.) (2024, juillet). La complémentaire santé : acteurs, bénéficiaires, garanties – Édition 2024. Paris, France : Drees, coll. Panoramas de la Drees-Santé.
Bithorel P.-L., Reduron V. (2023, mai). Dépenses de santé et restes à charge pour les patients : comment expliquer les disparités entre départements ? Drees, Études et Résultats, 1265.
Cometx, R., Pierre, A. (2022, décembre). Plus les dépenses de santé sont élevées, plus la part prise en charge par l'assurance maladie obligatoire est élevée. Drees, Études et Résultats, 1251.
Adjerad, R., Courtejoie, N. (2021, mai). Hospitalisation : des restes à charge après assurance maladie obligatoire plus élevés en soins de suite et de réadaptation et en psychiatrie. Drees, Études et Résultats, 1192.
Adjerad, R., Courtejoie, N. (2021, janvier). Des restes à charge après assurance maladie obligatoire comparables entre patients âgés avec et sans affection de longue durée, malgré des dépenses de santé 3 fois supérieures. Drees, Études et Résultats, 1180.
Adjerad, R., Courtejoie, N. (2020, novembre). Pour 1 % des patients, le reste à charge obligatoire après assurance maladie obligatoire dépasse 3 700 euros annuels. Drees, Études et Résultats, 1171.
Programmes
L'ensemble des programmes permettant de construire la base RAC, ainsi que la documentation associée, ont été mis à disposition sur le gitlab de la Drees.
Ils permettent le traitement des données de 2016, 2017, 2018, 2021 et 2023.
Ressources complémentaires
Un outil de datavisualisation des dépenses et des restes à charge est disponible en ligne.
Des jeux de données extraits de la base RAC sont publiés en libre accès.