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Trajectoire est un modèle de microsimulation du système de retraites français. Il s'appuie sur un échantillon de cotisants dont il projette les carrières dans le futur. Trajectoire estime les rémunérations et calcule les pensions des individus, ce qui permet de prévoir finement l'évolution financière du système de retraites.
La loi du 15 juillet 1970 a rendu obligatoire la délivrance de certificats de santé lors des trois examens médicaux des enfants : l’examen préventif obligatoire effectué dans les 8 jours suivant toute naissance (CS8), ainsi que les examens effectués au cours du 9e mois (CS9) et du 24e mois (CS24), âges clés dans le développement de l’enfant.
Cette enquête permet de décrire les conditions d’accès et de prise en charge à l’IVG, les caractéristiques socio-démographiques des femmes qui y recourent et les caractéristiques de l’intervention elle-même.
Le recueil des bulletins d’interruption volontaire de grossesse (IVG) répond à une obligation légale. En effet, depuis la loi de 1975 qui autorise l’IVG, les praticiens ont l’obligation de remplir un bulletin pour chaque IVG pratiquée. Ce recueil vise ainsi à être exhaustif de tous les recours à l’IVG, en établissement et en cabinet de ville, en France métropolitaine et dans les départements d...
L’outil CALIPER (CALcul Interrégimes des Pensions de Retraite) retrace l’historique règlementaire des principaux régimes de retraites (en termes d’effectifs de retraités).
