Résultats de recherche

Ce rapport a pour objet de faire état du travail concernant la construction d’un indicateur composite portant sur la prise en charge de l’infarctus du myocarde après la phase aiguë. Il fait suite à une demande de la Haute autorité de santé (HAS) et de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) sur la « possibilité de créer un indicateur composite à partir...

Rapport final. Le projet COordination de la Mesure et Amélioration de la Performance Hospitalière (COMPAQH), débuté en mars 2003, est depuis soutenu par le Ministère chargé de la Santé et la Haute Autorité de Santé, et reconduit jusqu’en 2012 sous le nom de COMPAQ-HPST.

Cette enquête vise à décrire les bénéficiaires des allocations du minimum vieillesse. La principale est l’allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA), versée depuis 2007. Les autres allocations continuent d’être servies à ceux qui en bénéficiaient à cette date.

Fin 2009, 3,5 millions de personnes sont allocataires de l'un des onze minima sociaux, soit 6,2 % de plus qu'en 2008.

En 2008, les dépenses (hors transferts) liées à la protection sociale s’élèvent à 598,1 milliards d’euros. Le montant des prestations de protection sociale en représente la plus grande partie : 570,4 milliards d’euros, soit une augmentation de 3,7 % par rapport à l’année 2007.

Résultats des enquêtes nationales menées en 2009 et 2004

Instauré le 1er juin 2009, le revenu de solidarité active est versé à 1 766 000 bénéficiaires en France métropolitaine en juin 2010 sur le seul champ du régime général. En un an, le nombre de bénéficiaires du RSA a augmenté de près de 20 %, principalement du fait de la montée en charge du RSA « activité ». Quant au RSA « socle », le nombre de ses bénéficiaires est passé de 1 210 000 en juin 2009 à...

Premiers résultats de l'enquête ES 2008 Fin 2008, les établissements d'accueil pour adultes et familles en difficulté sociale offrent 88 500 places, dont 85~400 places d'hébergement. La moitié de ces places se trouvent dans les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) et un quart en Île-de-France.

Cet ouvrage fournit en 2010 une vision d’ensemble de l’état de santé de la population en France. Il constitue le quatrième rapport de suivi des objectifs associés à la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004, après une première édition en 2006.

Cet ouvrage retrace l’historique des minima sociaux depuis 50 ans jusqu’à la réforme créant le RSA, qui constitue un tournant important dans l’histoire des minima sociaux.