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Ce document présente la synthèse des principaux résultats de l’enquête, publiée par ailleurs dans le numéro 224 de « Études et résultats », ainsi que le détail des résultats régionaux.
Une quinzaine de monographies auprès d'établissements privés du secteur sanitaire et social, réalisées au cours de l'année 2000, analysent les conditions concrètes d'application des 35 heures, 12 à 18 mois après la conclusion des accords de RTT ayant précédé la baisse de la durée légale.
La DREES du ministère de l’Emploi et de la solidarité a lancé une étude portant sur le bilan du passage aux 35 heures dans les établissements privés des secteurs sanitaire et social.
La présente analyse porte sur 1 765 accords d'entreprises ou établissements du secteur social et médico-social privé à but non lucratif, signés avant le 1er janvier 2000, c'est-à-dire sous le régime de la « première » loi sur la réduction du temps de travail. Ils couvrent un effectif estimé à environ 100 000 emplois en « équivalents temps complets », soit environ 40 % des effectifs du secteur.
Après une relative stabilité de la durée hebdomadaire de travail déclarée par les médecins à l'enquête Emploi durant les années 80, celle-ci évolue à la hausse depuis 1992 (de 48 h en 1992 à 51 h en 2000), malgré la féminisation croissante du corps médical et le développement du temps partiel (de 10 % en 1992 à 11,5 % en 1999).
L'analyse de l'offre de soins en kinésithérapie et des revenus libéraux des masseurs-kinésithérapeutes permet de définir quatre groupes de régions à partir de la densité de l'offre, des charges et des honoraires perçus par les professionnels.
À numerus clausus et nombre de postes d'internes maintenus à l'identique, les projections aboutissent tendanciellement à une forte décroissance du nombre d'ophtalmologues à l'horizon 2020, qui ramènerait leur effectif à un niveau proche de celui de 1980.
Un modèle de projection régionale des densités médicales permet de tracer, « à tendances constantes », un portrait régionalisé de l'implantation des médecins à l'horizon 2020. Avec l'hypothèse du maintien des numerus clausus et des comportements de retrait d'activité actuels, la densité nationale passerait de 3,3 médecins pour mille habitants en 1999 à 2,5 en 2020.
Au 1er janvier 1999, 95 000 généralistes et 98 000 spécialistes étaient en exercice. Depuis 1990, les effectifs des psychiatres et des chirurgiens ont fortement augmenté ; ceux des oto-rhino-laryngologistes et des stomatologues ont diminué. La part des salariés s’accroît et atteint presque 40 %, l’augmentation étant particulièrement forte parmi les spécialistes.
