49 publications

    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 136

    La formation aux professions sociales en 2006

    Ce document de travail présente les résultats de l’enquête auprès des établissements de formation aux professions sociales en 2006. 15 formations ont été enquêtées : conseiller en économie sociale familiale, assistant de service social, éducateur spécialisé, technicien de l’intervention sociale et familiale, éducateur de jeunes enfants, éducateur technique spécialisé, moniteur-éducateur, aide...

    • Système de protection sociale
    • Grand âge & autonomie
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 88

    La diffusion publique de données relatives à la performance des établissements de santé

    Ce rapport qui s’appuie sur la revue de 337 articles et la visite de 50 sites Internet étudie l’utilisation des indicateurs et l’impact de la diffusion publique de données sur la performance des établissements de santé.

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 134

    Les comptes de la protection sociale en 2007

    En 2007, les dépenses liées à la protection sociale se sont accrues de 3,9 % (hors transferts) en valeur et de 1,9 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages (549,6 milliards d’euros, soit 95 % des dépenses) ont progressé de +3,9 % en euros courants, et de +1,8 % en euros constants. Elles représentent 29,0 % du PIB, contre 29,3 % en 2006 et 29,5 % en 2005...

    • Système de protection sociale
    • Retraite
    • Grand âge & autonomie
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 82

    Examen des liens entre les modes de financement et la planification et les modifications induites par la T2A - Rapport final

    Cette étude, réalisée par Pricewaterhousecoopers pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A), examine les liens entre planification sanitaire et tarification à l’activité. La première partie de l’étude, à dominante théorique, met en évidence les axes de convergence et de divergence entre ces deux logiques, à la fois dans les objectifs, dans les processus de mise en œuvre et...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 83

    Étude sociologique sur les conditions d’entrée en institution des personnes âgées et les limites du maintien à domicile

    Cette étude multi sites a été réalisée dans six départements métropolitains aux caractéristiques contrastées, et a mobilisé un collectif inter régional de recherche. Elle s’est centrée sur deux types de situations : de personnes ayant récemment intégré une structure d’hébergement spécifique, et de personnes considérées au moment de l’enquête par les acteurs en charge de leur accompagnement, comme...

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 80

    L’évolution de la situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif entre 2005 et 2006

    Depuis le 1er mars 2005, les activités de médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) des cliniques privées à but lucratif sont entièrement soumises à la T2A. En 2006, le chiffre d’affaires des cliniques a augmenté de 7 %, cette croissance a été limitée par la baisse des tarifs de 1 %. La rentabilité économique des cliniques diminue légèrement par rapport à 2005, atteignant 3 % du chiffre d’affaires...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 76

    Comité d’évaluation de la tarification à l’activité

    Le premier rapport d’activité du Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) retrace les grandes phases qui ont marqué la réflexion et l’activité de ce comité depuis sa création en 2004. Il apparaît aujourd’hui prématuré d’imputer à la T2A d’éventuelles évolutions observées, notamment parce que cette réforme tarifaire suit une montée en charge progressive. En revanche, l’importance d...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 1

    Comparaison de la M21 et du Plan Comptable Général

    La tarification à l’activité (T2A) concerne aujourd’hui les établissements de santé de tout statut pratiquant une activité de Médecine chirurgie obstétrique (MCO). En fonction de leur statut, les établissements de santé suivent par contre différentes nomenclatures comptables.

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 71

    Handicap auditif en France - Apports de l’enquête HID 1998-1999

    En France métropolitaine, 5 182 000 personnes ont un handicap auditif, dont 303 000 souffrent d’une déficience auditive profonde ou totale.

    • Handicap & invalidité
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 24

    Le partage prix-volume à l’hôpital : activité hospitalière PMSI et échelle des coûts - Le secteur public en médecine, chirurgie, obstétrique 1997-2000

    L’objectif de ce travail est de comparer différentes méthodes de construction d’un indice de volume des services hospitaliers. Tout d’abord, le contexte et éléments sont exposés (sections 1 et 2). Les principaux résultats sont discutés dans la troisième section. On procède en deux temps en se rapprochant tout d’abord, pour la période 1997-1998, des chiffres avancés dans le rapport Wagner et en...

    • Santé et système de soins