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331 publications

    • Publications
    • Études et résultats | N° 294

    État de santé et recours aux soins des bénéficiaires de la CMU - Un impact qui se consolide entre 2000 et 2003

    En 2003, après trois ans de montée en charge, les caractéristiques de la population bénéficiant de la CMU sont restées . . .

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Études et résultats | N° 299

    Les mutuelles en France : un panorama économique en 2001

    En 2001, les groupements mutualistes ont versé en France plus de 9 milliards d'euros de prestations (+ 2,9 % par rappor . . .

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 291

    Le Compte social du handicap de 1995 à 2002

    Les dépenses de protection sociale liées au handicap représentent une part très stable de l'ensemble de ces dépenses so . . .

    • Système de protection sociale
    • Grand âge & autonomie
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Études et résultats | N° 288

    Les établissements et services pour enfants et adolescents handicapés en 2001

    Au 31 décembre 2001, 2 892 établissements et services médico-sociaux pour enfants et adolescents handicapés totalisaien . . .

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Rapports

    Comptes nationaux de la santé 2003

    Les Comptes de la santé, l’un des comptes satellites de la Comptabilité nationale, évaluent chaque année le montant de . . .

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 287

    Les bénéficiaires de la CMU au 30 juin 2003

    Au 30 juin 2003, 1,5 million de personnes étaient affiliées à l'assurance maladie sur critère de résidence (CMU de base . . .

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 59

    L’activité des COTOREP en 2002

    Ce document présente les données concernant les principales demandes qui ont donné lieu à décisions des Commissions tec . . .

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Études et résultats | N° 267

    L'activité des COTOREP en 2002

    Les commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) statuent sur treize types de mesure . . .

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Études et résultats | N° 268

    L'activité des CDES et l'Allocation d'éducation spéciale

    Les commissions départementales d'éducation spéciale (CDES) ont rendu 290 000 décisions ou avis pour 185 000 enfants et . . .

    • Handicap & invalidité
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 59

    Comptes de la protection sociale 2002

    En 2002, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 5,7 % en valeur et de 3,7 % en termes réels. Les prestat . . .

    • Système de protection sociale
    • Retraite
    • Grand âge & autonomie
    • Minima sociaux & pauvreté
    • Handicap & invalidité
    • Enfance, famille et jeunesse