130 publications

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 69

    Le deuxième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 9e mois (CS9) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 68

    Le premier certificat de santé de l’enfant - Certificat au 8e jour (CS8) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    Le premier certificat de santé de l’enfant - Certificat au 8e jour (CS8) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    Le deuxième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 9e mois (CS9) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 70

    Le troisième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 24e mois (CS24) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 70

    Le troisième certificat de santé de l’enfant - Certificat au 24e mois (CS24) - 2016

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 204

    L’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA en 2016 - Bilan des résultats de l’enquête annuelle auprès des collectivités territoriales

    Ce document présente les résultats de l’enquête de la Drees sur l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA en 2016. Fin 2016, 82,6 % des personnes bénéficiaires du RSA soumises aux droits et devoirs sont orientées vers un parcours d’insertion par les collectivités territoriales chargées de l’insertion des bénéficiaires du RSA sur leur territoire. Les personnes orientées sont plus...

    • Minima sociaux & pauvreté
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 64

    Appariement fiscal et social de l’enquête Bénéficiaires de minima sociaux (2012) - Imputations post appariement

    L’enquête Bénéficiaires de Minima Sociaux (BMS) de 2012 permet, pour la première fois, de mesurer les revenus et le niveau de vie des membres des ménages de bénéficiaires. L’appariement réalisé avec les sources fiscales et sociales est de bonne qualité mais nécessite d’imputer des montants aux personnes non retrouvées dans ces sources. Après imputations, les niveaux de vie médians dans BMS sont...

    • Minima sociaux & pauvreté
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 63

    Le troisième certificat de santé de l’enfant [certificat au 24e mois (CS24)] - 2015

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 62

    Le deuxième certificat de santé de l’enfant [certificat au 9e mois (CS9)] - 2015

    Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l’enfance...

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